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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SODEPAP société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1398679
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2016
Marque figurative de SODEPAP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP domicilié(e) Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2309929) - 59770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 311 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2309929) - 75001 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2016.

SODEPAP a également déposé les autres marques suivantes : ET L'EXPRESSION DEVIENT PLAISIR , LA PAPETHEQUE , PAPETECH , (Marque figurative) , LA PAPETHEQUE , LA PAPETIQUE , SODEPAP


SODEPAP société à responsabilité limitée - Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2309929) - 59770 - France - SIREN 331311761


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2309929) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309929 - Publication au BOPI 2006-03-10

Renouvellement avec limitation le 10 mars 2006 n°2063428 - Publication au BOPI 2006-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription - Transmission de propriété n°35015 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°34017 - Publication au BOPI

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